Conditions générales de vente

Dernière révision : [1er février 2025]

Conditions Générales de Vente

Définitions

• « CGV » désigne les présentes conditions générales de vente détaillant les modalités d’utilisation du site et les conditions de passation des Commandes ;
• « Client » désigne toute personne physique ou morale, avec ou sans compte valide, effectuant une ou plusieurs Commandes ;
• « Commande(s) » désigne la ou les commande(s) ferme(s) passée(s) par le Client pour l’acquisition d’un ou plusieurs Produit(s) disponibles sur le Site ;
• « Compte » désigne le compte valide d’un Utilisateur permettant d’effectuer des Commandes ;
• « Contenu » désigne le contenu (textes, sons, vidéos) mis en ligne sur le Site par THE BEAUTY PLANT FACTORY et lui appartenant ;
• « Données personnelles » désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale ;
• « Politique de confidentialité » désigne le document établi par THE BEAUTY PLANT FACTORY présentant le traitement des Données personnelles des Utilisateurs et définissant leurs droits correspondants [Lien à insérer] ;
• « Produit(s) » désigne les articles cosmétiques, compléments alimentaires, accessoires et BeautyFood, et de manière générale, les produits proposés à la vente par Laboratoire Nature AZ via le Site www.thebeautyplantfactory.com ;
• « Site » désigne la boutique en ligne The Beauty Plant Factory accessible depuis tout appareil (y compris mobile et tablette) à l’adresse www.thebeautyplantfactory.com, où les Utilisateurs peuvent passer une Commande ;
• « Utilisateur » désigne toute personne, Client ou non, qui visite ou consulte le Site.

Présentation du site thebeautyplantfactory.com

Le site www.thebeautyplantfactory.com est édité par Laboratoire Nature AZ, situé à Recoules-d’Aubrac 48260 (France) et représenté par son co-gérant Frédérique Letzelter. Les CGV sont acceptées par les Clients lors de la passation d’une Commande et sont accessibles à tout moment par les Utilisateurs depuis le Site. En accédant au Site, les Utilisateurs reconnaissent avoir lu et compris les CGV et acceptent d’être liés par celles-ci. Laboratoire Nature AZ se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier les CGV à tout moment, les CGV applicables étant celles acceptées par le Client au moment de la Commande.

Laboratoire Nature AZ est propriétaire des marques THE BEAUTY PLANT FACTORY, MALEBIAU, OAT POWER, NATURE AZ, enregistrées et déposées auprès de l’INPI.

3. Passation des Commandes depuis le Site

Les Commandes sont effectuées depuis le Site.

3.1. Création d’un Compte

Pour passer une Commande, l’Utilisateur peut créer un Compte en choisissant un mot de passe. En cas de création de Compte, l’Utilisateur recevra un e-mail de THE BEAUTY PLANT FACTORY confirmant son inscription. Il devra ensuite se connecter en utilisant son mot de passe.

Les mots de passe des Utilisateurs sont strictement personnels et confidentiels. The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ recommande aux Utilisateurs de modifier régulièrement leurs mots de passe et de choisir des mots de passe complexes incluant lettres, chiffres et caractères spéciaux. Les Utilisateurs ne doivent pas les partager avec d’autres personnes.

Les Utilisateurs sont responsables de la perte ou du vol de leur mot de passe s’il est prouvé qu’ils ont commis une faute qui leur est imputable. Dans ce cas, les Utilisateurs doivent informer The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ sans délai.

Pour plus d’informations sur le traitement des Données personnelles par Laboratoire Nature AZ, l’Utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité.

3.2. Sélection des Produits et ajout des Produits au panier du Client

L’Utilisateur peut sélectionner les Produits de son choix, sous réserve qu’ils soient disponibles à la vente en ligne et en quantité désirée. Le prix total, toutes taxes comprises, ainsi que le montant de ces taxes, seront affichés sur le Site. Pour ajouter un Produit à son panier, l’Utilisateur doit :

• choisir le Produit et le nombre désiré ;
• cliquer sur le bouton « ajouter au panier ».

Chaque nouvel ajout au panier sera indiqué sur le Site par l’affichage du nombre d’articles dans le panier. À tout moment, l’Utilisateur peut consulter le récapitulatif des Produits sélectionnés dans son panier, poursuivre sa sélection en continuant ses achats sur le Site, ou finaliser la Commande en procédant au paiement.

3.3. Paiement pour Finaliser la Commande

Avant de finaliser la Commande et de procéder au paiement, l’Utilisateur est dirigé vers une page du Site lui permettant de consulter le détail des Produits sélectionnés, qu’il peut modifier. Avant de procéder au paiement, l’Utilisateur doit renseigner les informations de facturation et de livraison, ainsi que choisir les modes d’expédition. Il doit vérifier attentivement sa Commande, confirmer les informations de facturation et de livraison, et valider les CGV.

Le paiement des Produits peut être effectué par tout moyen de paiement proposé sur le Site, notamment par carte bancaire (y compris MasterCard, Visa et American Express) et via la plateforme Stripe, Bancontact ou Blik. Les paiements par chèques sont acceptés, mais la commande ne sera expédiée qu’après réception et encaissement du chèque. La Commande ne sera traitée par The Beauty Plant Factory qu’une fois le paiement effectué par le Client.

3.4. Confirmation de la Commande par The Beauty Plant Factory

Après avoir passé la Commande, le Client peut accéder à partir de son Compte à un récapitulatif de la Commande sur le Site mentionnant notamment le numéro de commande. Ce récapitulatif sera envoyé au Client dans un e-mail de confirmation récapitulant tous les éléments du contrat de vente conclu entre les Parties. Ces informations constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la Commande passée par le Client et sont réputées exactes, ce qu’il accepte expressément.

3.5. Livraison des Produits à l’adresse fournie par le Client

Les Produits seront livrés à l’adresse que le Client a renseignée lors du passage de la Commande.

4. Conditions d’Achat & Garanties du Client

Pour passer une Commande, le Client, s’il est une personne physique, doit être majeur (ou, s’il est mineur, avoir plus de seize ans et réaliser la Commande avec ses représentants légaux) et juridiquement capable de contracter. Si la Commande est réalisée au nom d’une personne morale, le Client déclare et garantit être autorisé à passer la Commande en son nom. Dans ce cas, le Client s’engage à acheter les Produits pour un usage personnel et non pour la revente à des tiers.

Le Client garantit que les Produits ne seront ni livrés, ni vendus, ni distribués à des fins commerciales. Toute Commande effectuée en violation de cet article sera nulle et non avenue. En validant une Commande, le Client soumet à The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ une offre d’achat pour les Produits placés dans son panier. The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ se réserve le droit de refuser, d’annuler et de résilier toute Commande à tout moment si des circonstances le légitiment, notamment en cas de violation des CGV ou de tentative de fraude.

5. Informations sur les Produits & Disponibilité des Produits proposés sur le Site

Les Produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site et qui peuvent être commandés, sauf en cas d’indisponibilité exceptionnelle, de suppression de la référence/du produit, de réapprovisionnement ou de fabrication en cours par The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ.

Les offres de vente, y compris les offres promotionnelles, sont valables tant qu’elles sont annoncées sur le Site. The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ met tout en œuvre pour respecter les exigences de l’article L.111-1 du Code de la consommation en publiant les caractéristiques essentielles des Produits.

Les photographies des Produits sont fournies à titre illustratif et ne sont pas contractuelles. L’Utilisateur est invité à consulter la description de chaque Produit pour connaître ses caractéristiques essentielles. En cas d’indisponibilité exceptionnelle du Produit commandé, The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ informera le Client dès que possible et le Client pourra modifier son choix ou annuler la Commande.

7. Prix des Produits & Frais d’Expédition

Les prix des Produits sont fermes. Ils sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la confirmation de la Commande. Les prix sont exprimés en euros, nets, toutes taxes comprises. Le prix du produit correspond à son prix TTC, hors frais de livraison.

Les frais d’emballage exceptionnel et d’expédition seront communiqués au Client avant la validation de la Commande. Pour la France métropolitaine, la Belgique, Monaco, Andorre et le Luxembourg, les livraisons sont gratuites à partir de 49€ d’achat. Pour toute commande comprise entre 1€ et 49€, un forfait de 6€ pour la livraison est applicable. Pour les autres pays, les prix sont ajustés en fonction des zones de livraison.

En aucun cas, les prix figurant sur le Site au moment de la Commande n’engagent The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ pour les futures commandes. The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ peut modifier les prix des Produits à tout moment, sans préavis, sauf pour les Commandes en cours.

8. Paiement des produits & Facturation

Le Client doit régler intégralement sa Commande par carte bancaire via des prestataires techniques tels que Stripe, Bancontact, Blik, ou par tout autre moyen proposé par The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ. Pour procéder au paiement, le Client saisira ses informations de paiement auprès du prestataire technique chargé du traitement des paiements en ligne. Les transactions effectuées par carte bancaire sont sécurisées.

En cas de refus d’autorisation de paiement, The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ suspendra la Commande et toute éventuelle livraison. Le Client devra alors contacter directement l’émetteur de la carte bancaire pour résoudre le problème.

Les produits commandés restent la propriété de The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ jusqu’au paiement intégral de leur prix. En cas d’incident de paiement, le Client s’engage à retourner immédiatement les Produits reçus à la première demande de The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ.

À compter de la date effective de livraison, les risques (y compris perte, vol ou dommage) liés aux Produits livrés sont entièrement assumés par le Client. Toutes les factures sont datées du jour de la passation de la Commande et envoyées par e-mail au Client.

9. Expédition et livraison de la Commande

Les Produits seront livrés à l’adresse de livraison fournie par le Client lors de la Commande.

Sauf indication contraire sur le Site, The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ peut expédier les Produits en France métropolitaine (y compris la Corse et les territoires d’outre-mer) ainsi que dans certains pays de l’Union européenne, selon les tarifs et délais précisés sur le Site.

La Commande est validée une fois le paiement accepté par The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ. The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ se réserve le droit de refuser une Commande si le Client a un litige en cours avec la société ou s’il est considéré comme un risque de non-paiement. Dans ce cas, des informations supplémentaires peuvent être demandées au Client (pièce d’identité, justificatif de domicile). Sans réponse sous 5 jours, la Commande et le paiement seront annulés.

The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ s’engage à honorer les Commandes reçues dans la limite des stocks disponibles.

Délais d’expédition :

• Toute commande passée entre lundi et jeudi avant 23h sera expédiée le lendemain.
• Toute commande passée du vendredi après 9h au dimanche soir sera expédiée le lundi suivant.
• Toute commande passée un jour férié sera expédiée le jour ouvré suivant.

En France métropolitaine, les colis standards sont livrés par Colissimo sous 2 à 3 jours ouvrés après expédition. La livraison intervient généralement entre 2 et 7 jours après validation de la commande, et au plus tard sous 30 jours.

Les délais de livraison relèvent de la responsabilité exclusive des transporteurs. En aucun cas, The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ ne pourra être tenu responsable d’un retard.

En raison de l’emplacement géographique du site de préparation des commandes (en zone montagneuse), The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ ne pourra être tenu responsable des retards liés aux intempéries (ex. neige) ou aux incidents techniques (panne Internet ou téléphonique).

En dehors de l’Union européenne, des taxes douanières ou d’importation peuvent s’ajouter au prix des Produits et restent à la charge du Client.

La livraison est considérée comme effectuée à la réception de la Commande par le Client ou le destinataire désigné. Le Client doit vérifier l’état des Produits et signaler immédiatement toute détérioration à The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ. Aucune réclamation ne sera acceptée si le colis est marqué comme livré, la preuve étant le système informatique du transporteur ou l’accusé de réception.

En cas de retard ou d’échec de livraison, The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ ne pourra être tenu responsable si cela est dû à une faute du Client, à un tiers imprévisible et insurmontable, ou à un cas de force majeure (article L.121-19-4 du Code de la consommation).

10. Frais de douane

Des frais de douane peuvent être appliqués aux Commandes passées en dehors de l’Union européenne. Ces frais supplémentaires ne sont pas inclus dans le prix total de la Commande et sont entièrement à la charge du Client. Il lui revient de se renseigner sur ces frais auprès des autorités douanières locales et de les payer.

11. Frais de retour non remboursés

Si un colis est bloqué par les douanes et refusé par le Client, les frais de retour sont à la charge exclusive du Client.

12. Instructions pour le retour des Produits

Un retour est possible uniquement si le produit n’a pas été ouvert ni consommé. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Le produit retourné doit être intact, dans son emballage d’origine, accompagné du numéro de commande, des détails des articles retournés et d’une demande d’échange ou d’avoir.

Adresse de retour :
Laboratoire Nature AZ, Lieu-dit Gramont, 48260 Recoules-d’Aubrac, France

Il est conseillé d’opter pour un mode de transport avec suivi. Sans numéro de suivi, aucune réclamation ne sera acceptée.

Avant tout retour, un e-mail doit être envoyé à [email protected]

Si le retour est refusé, le produit sera renvoyé au Client aux frais de The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ, sans possibilité d’indemnisation. Si le Client n’a pas signalé son retour, un avoir sera automatiquement généré.

13. Droit de rétractation

Conformément à la loi Hamon, le Client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception du produit.

Pour exercer ce droit, un e-mail doit être envoyé à [email protected] avec pour objet « Droit de rétractation + numéro de commande ».

Le Client doit renvoyer les Produits dans un délai de 14 jours, les frais de retour étant à sa charge. The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ remboursera tous les paiements, y compris les frais de livraison standards, sous 14 jours après réception des Produits retournés ou preuve d’expédition.

14. Produits non conformes et vices cachés

En cas de produit défectueux, le Client peut demander un remplacement ou l’annulation de la vente. The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ prendra en charge les frais de retour.

15. Responsabilités et Garanties

The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ ne pourra être tenu responsable pour :

• une rupture de stock survenue après la Commande ;
• un retard ou défaut d’exécution dû à un événement imprévisible et irrésistible ;
• des problèmes techniques sur le Site ou d’hébergement.

Si la responsabilité de The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ devait être engagée, elle ne pourra excéder le montant total de la Commande.

16. Service Client

Pour toute demande, The Beauty Plant Factory/Laboratoire Nature AZ est joignable par e-mail à [email protected] ou par téléphone au +33 4 66 47 70 32.

17. Propriété intellectuelle

Le Site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Laboratoire Nature AZ. Toute reproduction, même partielle, est interdite.

18. Responsabilité du producteur, identifiant unique

En tant que metteur en marché de produits emballés relevant de la Responsabilité Élargie du Producteur (REP) des Emballages Ménagers et Papiers Graphiques, Laboratoire Nature AZ dispose d’un identifiant unique (IDU). Ce dernier atteste de l’enregistrement auprès d’un éco-organisme agréé. IDU FR334896_01XXMQ